Mentions Légales

1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet mrcz.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : MRCZ SAS
Contact : remia62@hotmail.fr
Adresse : 5 rue Manu, 62156 ETAING, France.

2. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789, États-Unis.
Site web : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

MRCZ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MRCZ.

4. Limitations de responsabilité

MRCZ ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.

MRCZ décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur son site.

5. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d'Arras.